Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cicasistance
M. Philippe Viseux de Potter

Numéro de dépôt :
3894814
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/02/2022
cicasistance de Philippe Viseux de Potter

Présentation de la marque cicasistance

Déposée le 7 février 2012 par monsieur Philippe Viseux de Potter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « cicasistance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est monsieur Philippe Viseux de Potter domicilié(e) 4 rue du marais - 59251 - Allennes les marais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Viseux de Potter domicilié(e) 4 rue du marais - 59251 - Allennes les marais - France.

La marque cicasistance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cicasistance est expirée depuis le 7 février 2022.

Philippe Viseux de Potter a également déposé les autres marques suivantes : I-CICA INSTITUT DE LA CICATRISATION , Pansement d'Absorption VerticaliséE : PAVE , Pansez Différent , DEPOTTERISATION , ALTAHYS , Pansement d'Absorption LatéraliséE : PALE


M. Philippe Viseux de Potter - 4 rue du marais - 59251 - Allennes les marais - France


M. Philippe Viseux de Potter - 4 rue du marais - 59251 - Allennes les marais - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Éducation ; formation.